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Analyse de l’activité Hospitalière 2020 – Covid19
Vue(s) : 954 Combien de patients ont été hospitalisés pour COVID-19 ?218 000 patients hospitalisés en 2020 pour prise en charge de la COVID-19 Au cours de l’année 2020, 218 000 patients ont été...
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Quand le ministère des Armées et la Gendarmerie Nationale deviennent...
Vue(s) : 2 904 En bas de publication vous trouverez le “Dossier Obligation Vaccinale Covid” Dossier Obligation vaccinale covid. Sélectionnez un dossier ou un fichier pour voir les options DIRECTIVE...
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Directive européenne sur le temps de travail
Vue(s) : 659 le Conseil d’Etat rejette la requête d’un gendarme qui contestait l’organisation du temps de travail dans la gendarmerie départementale Un sous-officier de gendarmerie a demandé au...
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Rappel à la Loi (deuxième version)
Vue(s) : 4 635 Le 05 septembre 2021 nous avions déjà publié “Rappel à la Loi” afin de vous informer de vos Droits et comment répondre à la discrimination dont vous êtes victime avec le Passe Sanitaire...
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IMPORTANT : Une arme juridique pour les parents ? (Source magazine Nexus)
Vue(s) : 4 164 Georgia News 30,9 k abonnés vidéo source : https://fb.watch/7JNyeeqCev/ Source : Youtube LES DROITS DU PATIENT DANSLA LOI DU 4 MARS 2002 2002-303-040302-loi-KouchnerTélécharger
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Il n’est jamais trop tard pour bien faire…
Vue(s) : 1 638 Un camarade gendarme me signale une info qui à l’époque m’avait échappée Même si l’information date de février 2018 elle mérite d’être soulignée : par APNM Marine · 9 février 2018...
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Vaccins contre la covid-19: considérations éthiques, juridiques et pratiques
Vue(s) : 1 007 Résolution 2361 (2021) Auteur(s) : Assemblée parlementaire Origine : Discussion par l’Assemblée le 27 janvier 2021 (5e séance) (voir Doc. 15212, rapport de la commission des questions...
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Décision n° 72666 du 21 décembre 2021 portant attribution de l’échelon...
Vue(s) : 808 72666_Décision-portant-attribution-EEM-au-1er-janvier-20221Télécharger
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Prime de qualification supérieure aux sous-officiers de la gendarmerie
Vue(s) : 554 Décision n° 75930 du 24 décembre 2021portant attribution de la prime de qualification supérieure aux sous-officiers de la gendarmerie...
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MODIFICATION PASS SANITAIRE OPJ 16 – AUTOMNE 2021
Vue(s) : 2 198 Chers Collègues Policiers, futurs OPJ, vous n’êtes pas assujetti au Pass sanitaire, non aucune obligation, mais il vous est fortement recommandé… Voyez par vous même :...
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Renforcement des contrôles relatifs au Passe Sanitaire + Télégramme du...
Vue(s) : 17 238 TG-2860D-RENFORCEMENT-DES-CONTROLES-RELATIFS-AU-PASSE-SANITAIRE-11Télécharger
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Décret n° 2022-902 du 17 juin 2022 relatif à la prise en compte du pacte...
Vue(s) : 694 NOR : ARMH2216658DELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/6/17/ARMH2216658D/jo/texteAlias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/6/17/2022-902/jo/texteJORF n°0140...
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L’organisation du Conseil national
Vue(s) : 1 180 L’organisation du Conseil national de l’ordre des médecins Le Conseil national est organisé en quatre sections et comprend 60 membres dont 58 conseillers nationaux élus. Rôle et...
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Document de contestation de contravention pour les PV lors des manifestations...
Vue(s) : 7 897 MODÈLE DE CONTESTATION DE CONTRAVENTION« CONTRAVENTION POUR PARTICIPATION A UNE MANIFESTATION NON DECLAREE » NOMPRÉNOMDATE ET LIEU DE NAISSANCEDOMICILEPAR RAR OFFICIER DU MINISTÈRE...
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Retour d’expérience du pilotage de la réponse à l’épidémie de COVID-19 par le...
Vue(s) : 995 J’ai parcouru en grande diagonale le document et ce n’est que 200 pages de blabla. Cela ressemble plus à un plan d’action qu’à un rapport critique sur la « plan démie » organisée....
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