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Channel: Textes règlementaires – Profession Gendarme
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Il n’est jamais trop tard pour bien faire…

Vue(s) : 1 638 Un camarade gendarme me signale une info qui à l’époque m’avait échappée Même si l’information date de février 2018 elle mérite d’être soulignée : par APNM Marine · 9 février 2018...

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Vaccins contre la covid-19: considérations éthiques, juridiques et pratiques

Vue(s) : 1 007 Résolution 2361 (2021) Auteur(s) : Assemblée parlementaire Origine : Discussion par l’Assemblée le 27 janvier 2021 (5e séance) (voir Doc. 15212, rapport de la commission des questions...

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Décision n° 72666 du 21 décembre 2021 portant attribution de l’échelon...

Vue(s) : 808 72666_Décision-portant-attribution-EEM-au-1er-janvier-20221Télécharger

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Prime de qualification supérieure aux sous-officiers de la gendarmerie

Vue(s) : 554 Décision n° 75930 du 24 décembre 2021portant attribution de la prime de qualification supérieure aux sous-officiers de la gendarmerie...

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MODIFICATION PASS SANITAIRE OPJ 16 – AUTOMNE 2021

Vue(s) : 2 198 Chers Collègues Policiers, futurs OPJ, vous n’êtes pas assujetti au Pass sanitaire, non aucune obligation, mais il vous est fortement recommandé… Voyez par vous même :...

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Renforcement des contrôles relatifs au Passe Sanitaire + Télégramme du...

Vue(s) : 17 238 TG-2860D-RENFORCEMENT-DES-CONTROLES-RELATIFS-AU-PASSE-SANITAIRE-11Télécharger

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Décret n° 2022-902 du 17 juin 2022 relatif à la prise en compte du pacte...

Vue(s) : 694 NOR : ARMH2216658DELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/6/17/ARMH2216658D/jo/texteAlias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2022/6/17/2022-902/jo/texteJORF n°0140...

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L’organisation du Conseil national

Vue(s) : 1 180 L’organisation du Conseil national de l’ordre des médecins Le Conseil national est organisé en quatre sections et comprend 60 membres dont 58 conseillers nationaux élus. Rôle et...

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Document de contestation de contravention pour les PV lors des manifestations...

Vue(s) : 7 897 MODÈLE DE CONTESTATION DE CONTRAVENTION« CONTRAVENTION POUR PARTICIPATION A UNE MANIFESTATION NON DECLAREE » NOMPRÉNOMDATE ET LIEU DE NAISSANCEDOMICILEPAR RAR OFFICIER DU MINISTÈRE...

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Retour d’expérience du pilotage de la réponse à l’épidémie de COVID-19 par le...

Vue(s) : 995 J’ai parcouru en grande diagonale le document et ce n’est que 200 pages de blabla. Cela ressemble plus à un plan d’action qu’à un rapport critique sur la « plan démie » organisée....

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